Maître Velly est avocat en droit de la famille à Lyon 3. Elle intervient ainsi dans le cadre d'affaires familiales, notamment en cas de divorce ou de séparation hors mariage.
Le droit de la famille est le droit qui régit les relations des personnes au sein d'une même famille.
Cette famille peut-être monoparentale composée d'un parent mère et d'un parent père ou bien recomposée. Toutes les personnes issues de cette famille ont des liens affectifs entre elles. Il a été à ce moment-là très difficile de faire la différence entre les liens du sang et les liens affectifs et il a été demandé au droit, qui essaie de le faire dans la mesure de ses moyens, de permettre que les liens affectifs puisent dans certains cas devenir aussi fort que les liens biologiques.
Il convient de souligner qu'avant même d'arriver à un divorce, si la crise peut être solutionnée, le droit met en place des mesures d'aide aux couples et notamment des mesures de médiation.
Lorsque la médiation est définitivement impossible à ce moment-là, il est utile d'entamer une procédure de divorce. Le divorce peut se faire soit à l'amiable, soit d'une façon contentieuse.
Lorsqu'il n'existe pas de lien marital, il n'y aura pas besoin du droit pour séparer les individus. Simplement, il peut exister des intérêts économiques à partager, et la liquidation peut être très difficile.
Ainsi, un couple qui a jugé utile d'acquérir un terrain et de construire une maison, 3 ans de vie commune ont généré 4 ans de procédure pour trouver une solution.
Mais lorsqu'il n'y a pas mariage, pas besoin de divorce.
Par contre, lorsque le couple non marié a eu des enfants, il conviendra à ce moment-là d'organiser la vie des enfants après la séparation du couple parental de la même façon qu'il conviendra aussi d'organiser les effets pécuniaires de la séparation du couple parental. C'est alors tout simplement l'application du principe de la séparation.
Dans tous les cas de figure, mariage ou divorce, il est de plus en plus possible, lorsque bien évidemment la configuration le permet, d'avoir recours à une solution amiable et d'arriver devant le magistrat avec une convention, notamment des conventions parentales dans lesquelles le couple règle l'intégralité des effets de la séparation concernant les enfants et alors il n'y aura plus qu'à homologuer la convention.
Votre avocat en droit de la famille à Lyon 3 peut vous conseiller et vous accompagner dans le cadre d'une procédure de séparation et de divorce.
Consultez également :